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4 septembre 2023

Rabat, le 4 septembre 2023 – L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) abrite, du 4 au 15 septembre 2023 à Rabat, dans le cadre de la coopération technique avec l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), un cours régional sur l’autorisation et l’inspection en matière de sûreté radiologique et de sécurité nucléaire pour les pratiques industrielles.

Ce cours de formation, qui est dans sa deuxième édition après un cours initial portant sur les pratiques médicales, s’inscrit dans le cadre du Projet de Développement de l’Infrastructure Réglementaire (RIDP). Le RIDP a pour objectif de renforcer les capacités des organismes de réglementation des États membres de l’AIEA en Afrique francophone en matière de sûreté radiologique et de sécurité des matières radioactives.

Cet événement a été ouvert par M. Saïd Mouline, Directeur Général de l’AMSSNuR, qui a insisté, lors de son allocution sur l’importance de l’utilisation dans les secteurs industriels et de la recherche des sources de rayonnements ionisants dans une grande variété d’applications et de lieux d’utilisation. Il a ajouté que toute exposition à des rayonnements ionisants, aussi faible soit-elle, peut entraîner des risques pour les travailleurs, le public et l’environnement. De plus, il a insisté sur le rôle des organismes de sûreté et de sécurité dans ce domaine et sur le renforcement de capacité au sein de ses organismes sur notre continent.

Cet événement, animé par des experts nationaux et internationaux, réunit environ 30 cadres représentant les Etats membres de l’AIEA de la région de l’Afrique, y compris des participants nationaux. L’objectif est de permettre aux participants d’acquérir les compétences nécessaires pour évaluer, autoriser, inspecter et mettre en place des mesures effectives pour garantir la sûreté radiologique et la sécurité nucléaire des installations et activités industrielles utilisant des sources radioactives.

En effet, le programme du cours comprend des volets théoriques, des exercices pratiques, des études de cas, ainsi que des visites de simulation d’inspection, créant ainsi une plateforme d’échange d’expériences africaines et internationales. Cette approche permettra aux participants d’acquérir d’une compréhension approfondie et pratique des fonctions réglementaires relatives aux pratiques industrielles en matière de sûreté radiologique et de sécurité nucléaire.

L’AMSSNuR, à travers cette formation, joue un rôle essentiel dans le renforcement des compétences humaines au sein du continent africain. En mettant l’accent sur le grand potentiel humain que renferme l’Afrique, cette initiative contribue activement au développement des ressources humaines de la région. L’investissement dans la formation en matière de sûreté radiologique et de sécurité nucléaire garantit un avenir plus prometteur pour le continent africain, où les talents régionaux peuvent s’épanouir et contribuer de manière significative à la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques dans la région.


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13 juillet 2023

Rabat, le 4 juillet 2023 – Dans le cadre de la mise en œuvre de sa politique du contrôle réglementaire de la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques des installations et des activités utilisant des sources de rayonnements ionisants sur tout le territoire national, une équipe d’inspection de l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a effectué les 4 et 5 juillet 2023 la neuvième inspection réglementaire du réacteur de recherche TRIGA Mark II, opéré par le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires (CNESTEN).

Cette opération s’inscrit dans le cadre du programme d’inspection de cette installation nucléaire unique au Maroc, initié par l’AMSSNuR en 2018.

Outre le suivi des recommandations des inspections réglementaires antérieures, cette neuvième inspection a porté sur l’appréciation de l’état physique des systèmes d’alimentation électrique normale et de secours installés dans le Centre d’Etudes Nucléaires de la Maâmora (CENM), ainsi que le programme de leur maintenance.

Au cours de cette inspection, l’équipe de l’AMSSNuR a vérifié les conditions de fiabilité et de maintenabilité des équipements et des installations relatifs à l’alimentation électrique, en particulier le groupe électrogène diesel, les onduleurs, les transformateurs, les armoires électriques, le groupe électrogène mobile et le poste de livraison.

A l’issue de cette inspection, l’équipe d’AMSSNuR a noté avec satisfaction les mesures prises par le CNESTEN en termes d’organisation, de la gestion de la maintenance et du vieillissement des systèmes d’alimentation électrique normale et de secours. L’équipe d’inspection a émis un certain nombre de recommandations et de suggestions qui ont été présentées et discutées avec les responsables du CNESTEN lors de la réunion de clôture et qui feront l’objet du rapport d’inspection qui leur sera adressé.

Il convient de signaler que la mise en œuvre du programme d’inspection du réacteur de recherche par l’AMSSNuR vise à s’assurer de la sûreté nucléaire de cette installation, et ce, conformément aux dispositions de la loi n° 142-12 relative à la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques et à la création d’AMSNuR, d’une part, et aux normes internationales relatives à la sûreté de ce type d’installations, d’autre part.


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17 juin 2023

Rabat, le 12 juin 2023 – Dans le cadre de la coopération technique avec l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a organisé du 12 au 16 juin 2023, dans son siège à Rabat, un atelier national pour la révision des dispositions du projet de stratégies de protection dans une situation d’urgence nucléaire ou radiologique.

Animé par un expert de l’AIEA, cet atelier avait pour objectif d’examiner ce projet de stratégies de protection dans une situation d’urgence nucléaire ou radiologique conformément aux recommandations de la mission d’Examen de la Préparation aux Situations d’Urgence (EPREV), conduite au Maroc du 22 octobre au 2 novembre 2022.

Cet atelier national a réuni des experts et des représentants des différents départements ministériels concernés par la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques, notamment le Ministère de l’Intérieur, les Forces Armées Royales, la Direction Générale de la Sûreté Nationale, la Direction Générale de la Protection Civile, l’Institut de Criminalistique de la Gendarmerie Royale, le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires, et la Direction de l’Epidémiologie et de Lutte contre les Maladies et le Centre National de Radioprotection.

L’atelier a favorisé les échanges d’expériences, la discussion des meilleures pratiques et la consolidation des efforts visant à évaluer les dangers existants et à renforcer la préparation du Maroc face aux situations d’urgence, et ce, afin de garantir que les stratégies de protection dans les situations d’urgence nucléaire ou radiologique au niveau national soient alignées par rapport aux normes et aux bonnes pratiques internationales.

En examinant attentivement les recommandations de la mission EPREV, l’AMSSNuR s’engage à renforcer ses capacités et à améliorer les mesures de sûreté nucléaire et radiologique afin de faire face efficacement à toute situation d’urgence nucléaire ou radiologique.


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30 mai 2023

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a organisé, jeudi 25 mai 2023 à Rabat, un atelier de formation à l’usage du Système d’Information de Gestion des Activités Métier (SIGAM) et du système PortNet au profit des opérateurs pilotes opérant dans les secteurs nucléaires et radiologiques.

Ayant pour objectif de recueillir les retours d’expériences des opérateurs quant à l’usage des systèmes SIGAM et PortNet, cet atelier a connu la participation des représentants d’AMSSNuR, de PortNet S.A et quelques opérateurs choisis pour participer à la phase pilote de la mise en œuvre du projet SIGAM.

Lors de cette rencontre, les démarches à suivre pour le dépôt, le traitement et le suivi en ligne des demandes d’autorisations sur le système SIGAM et PortNet ont été étalées. De ce fait, AMSSNuR et PortNet S.A ont présenté un aperçu du processus digitalisé des demandes d’autorisations, et ce, en tenant compte des formalités douanières en vigueur.

En effet, SIGAM permettra d’améliorer la qualité des services rendus aux importateurs et exportateurs de matériel soumis à autorisation, il facilitera l’inspection et le suivi des activités réglementées mettant en jeu des sources de rayonnements ionisants et permettra de s’assurer que les questions liées à la sûreté et à la sécurité nucléaires et radiologiques sont traitées de manière efficace, pertinente et transparente.

Il est à préciser que SIGAM s’appuie principalement sur la cartographie des processus métiers d’AMSSNuR, notamment le processus de gestion des autorisations d’importation, d’utilisation, de vente, de cession, de transfert, de rejet, d’exportation et de transit, ainsi que les processus des inspections, des sanctions, des garanties, de préparation et de gestion des situations d’urgence nucléaire ou radiologique et de la réglementation. Il vise à améliorer continuellement les procédures d’échange avec les différents partenaires et tendre vers zéro papier. En effet, le système intègre toutes les fonctions de contrôle réglementaire, telles qu’elles sont définies par la loi n°142-12 relative à la sûreté et à la sécurité nucléaires et radiologiques et portant création d’AMSSNuR.


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23 mai 2023

M. Mouline est un professionnel chevronné et éminent dans le domaine de l’énergie, titulaire d’un diplôme d’Ingénieur d’Etat de l’Institut national polytechnique de Grenoble avec une spécialité en génie atomique et de l’Université de Pennsylvanie à Philadelphie.

M. Mouline a occupé plusieurs postes clés dans le secteur de l’énergie et de l’environnement. Avant sa nomination en tant que Directeur Général d’AMSSNuR, il a exercé en tant que Directeur Général de l’Agence Marocaine pour l’Efficacité Energétique (AMEE), où il a contribué à la promotion de l’efficacité énergétique au Royaume du Maroc. M. Mouline a également occupé le poste de conseiller pour le développement durable du président du Groupe OCP et a été chargé du programme Qualit’air à la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l’Environnement. Il a présidé la commission partenariat public privé lors de la COP22, la commission économie verte à la CGEM, ainsi que l’Association des agences de maîtrise de l’énergie de la méditerranée (Medener).

En outre, M. Mouline a occupé des postes de responsabilité au sein du Centre de Développement des Energies Renouvelables (CDER) en tant que Directeur Scientifique et Technique en 1992, et en tant que conseiller du ministre de l’Énergie et des Mines en 1989.

La nomination de M. Mouline en tant que Directeur Général d’AMSSNuR par Sa Majesté le Roi Mohammed VI témoigne de la confiance placée en sa capacité à diriger l’Agence chargée de garantir la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques au Royaume du Maroc.



4 mai 2023

Mounji Zniber, Directeur a.i de l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR), a reçu, le jeudi 4 mai 2023 à Rabat, M. Enobot Agboraw, Secrétaire Exécutif de la Commission Africaine de l’Energie Nucléaire (AFCONE) qui effectue une visite officielle au Maroc, les 4 et 5 mai 2023, première du genre depuis son élection à la tête de cette organisation africaine.

L’objectif de la rencontre de M. Zniber et de M. Agboraw est de permettre à M. Agboraw de prendre connaissance des activités d’AMSSNuR en tant qu’autorité de réglementation en matière de sécurité et de sûreté nucléaires et radiologiques, d’une part, et d’explorer les opportunités de coopération entre AMSSNuR et AFCONE, d’autre part. Cette rencontre, a permis de  présenter un aperçu sur les activités d’AMSSNuR, ses missions, ses attributions, son plan stratégique, et de discuter d’éventuelles opportunités de coopération entre AMSSNuR et AFCONE dans le domaine de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

Cette visite revêt une importance considérable pour notre pays, suite à la ratification par le Maroc du Traité de Pélindaba sur la Zone exempte d’armes nucléaires en Afrique, le 18 avril 2022, conformément à la vision africaine de Sa Majesté le Roi, que Dieu L’Assiste, qui met en exergue l’engagement de notre pays, lors de sa 1ère participation aux travaux de la 5ème Conférence des Etats Parties de ce Traité régional, en tant qu’Etat partie au Traité de Pélindaba, à apporter son appui à cette organisation régionale à travers une coopération triangulaire et solidaire au bénéfice du développement socio-économique dans la région.

Au cours de cette rencontre M. Zniber et M. Agboraw ontsouligné l’importance d’établir un cadre de coopération entre AMSSNuR, AFCONE et FNRBA (Forum des organismes de réglementation nucléaire en Afrique), et ce, pour faire bénéficier les pays membres du FNRBA et de l’AFCONE de l’expérience et de l’expertise dont dispose le Maroc dans le domaine de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques.

Pour rappel, AFCONE est le secrétariat du Traité de la Zone exempte d’armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba), dont la mission principale est de contribuer au renforcement de la paix et de la sécurité internationales en veillant à l’engagement des États africains en faveur de la non-prolifération et du désarmement nucléaires. AFCONE contribue également au bien-être des États africains en favorisant une utilisation pacifique, sûre et sécurisée de l’énergie nucléaire.

Avant sa désignation en tant que Secrétaire Exécutif d’AFCONE, M. Agboraw a précédemment travaillé à l’Agence Internationale de l’Énergie Atomique (AIEA) et dispose de plus de 30 ans d’expérience en diplomatie nucléaire, en non-prolifération et en promotion des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire.


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25 janvier 2023

Dans le cadre de sa coopération avec l’Office de la Sécurité Radiologique (ORS) de l’Administration Nationale de la Sécurité Nucléaire relevant du Département Américain de l’Energie (DOE), l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) organise, du 23 au 26 janvier 2023 à Rabat, un atelier sur l’élaboration du plan de sécurité de site au profit des exploitants de sources radioactives de haute activité.

Cet atelier vise à fournir aux exploitants des installations et des activités impliquant des sources radioactives de haute activité, notamment les unités de curiethérapie, des orientations et des recommandations pour la préparation du plan de sécurité de site, et ce, conformément aux dispositions de la loi n°142-12 relative à la sûreté et à la sécurité nucléaires et radiologiques et à la création d’AMSSNuR et aux recommandations internationales en la matière.

Selon les dispositions législatives en vigueur, la responsabilité de l’élaboration du plan de sécurité de site incombe à l’exploitant. Ce plan devra préciser les mesures destinées à contrer et à réduire les risques de vol, de sabotage, d’accès non autorisé, de transfert illégal ou d’autres types d’actes malveillants impliquant des matières radioactives ou des installations associées.

De ce fait, l’élaboration du plan de sécurité d’un site abritant une installation radiologique est une exigence réglementaire pour l’obtention, d’autorisation des activités mettant en œuvre des sources radioactives de classe spécifiées.

A l’issue de cet atelier, les exploitants devront être en mesure d’élaborer leurs propres plans de sécurité de site tenant en compte des dispositions législatives et les mesures techniques, opérationnelles et organisationnelles nécessaires visant à assurer la sécurité des sources radioactives qu’ils détiennent, d’une part, et la protection du public et de l’environnement contre tout acte malveillant, d’autre part.

Pour rappel, AMSSNuR a déjà organisé, en collaboration avec les experts de l’ORS en 2018 un atelier sur le plan de sécurité de site et qui a débouché sur l’élaboration d’un guide comprenant la méthodologie de l’élaboration dudit plan.


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12 janvier 2023

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de communication et de sensibilisation des professionnels du secteur public et privé pouvant générer des déchets radioactifs, l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) organise, à Rabat du 9 au 13 janvier 2023, en collaboration avec l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) et le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires (CNESTEN), un atelier national de formation sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs.

Inscrit dans le cadre de la mise en place de la stratégie nationale de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, cet atelier de formation connait la participation d’une vingtaine de personnes représentant les organismes et les ministères concernés, ainsi que des associations professionnelles et des universitaires.

A travers cet atelier, AMSSNuR, en concertation avec le CNESTEN, vise la sensibilisation des producteurs des déchets radioactifs ainsi que les parties prenantes nationales impliquées au sujet de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs.

Ainsi, les sessions de formation sont focalisées sur l’exposition des exigences liées aux critères d’acceptation des déchets par le CNESTEN, en sa qualité d’organisme chargé de la gestion centralisée des déchets radioactifs au niveau national, ainsi que la présentation des modalités de vérification de la conformité de leur colis pour l’entreposage à long terme.

Au terme de cet atelier, les participants auront l’occasion de se familiariser avec les standards pertinents de l’AIEA dans le domaine de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et pourront découvrir l’expérience française en matière des modalités de collecte, du conditionnement, de l’entreposage et du stockage qui sera présentée par les experts français, invités à cet effet.


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29 décembre 2022

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques informe le public du changement de son siège à partir du 1er janvier 2023.

Les nouveaux locaux de l’Agence sont situés à l’adresse suivante :

Espace les patios, angle boulevards Annakhil et Mehdi Ben Barka, Hay Riad, Rabat, 10100.

Pour plus d’informations, contactez :

Téléphone : +212 537 737 116          adresse email : contact@amssnur.org.ma

 


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6 décembre 2022

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) et l’Autorité de Radioprotection, de Sûreté et Sécurité Nucléaires (ARSN) de la Côte d’Ivoire ont signé un avenant au mémorandum d’entente -signé à distance en 2020-, le mardi 6 décembre 2022 au siège d’AMSSNuR à Rabat. Le mémorandum d’entente porte sur l’échange d’informations techniques et la coopération dans les domaines de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques.

A cette occasion une délégation de l’ARSN, composée de son Directeur Général, M. Georges Alain MONNEHAN, accompagné du Sous-Directeur des Inspections et de la Sous-Directrice des Affaires Juridiques, a effectué une visite de travail à AMSSNuR.

Cette délégation a été accueillie par M. Mounji ZNIBER, Directeur a.i d’AMSSNuR et des responsables de l’Agence qui ont fait des présentations sur AMSSNuR, son système d’information de gestion de ses activités métiers et sa stratégie de communication.

Lors de son mot de bienvenue, M. ZNIBER a rappelé l’excellence des relations de coopération entre les deux pays amis et a réitéré la volonté et l’engagement d’AMSSNuR à partager l’expérience développée dans ses domaines de compétences avec l’ARSN.

Par la suite, M. ZNIBER et M. MONNEHAN ont procédé à la signature officielle de l’avenant au mémorandum d’entente entre les deux institutions.

En vertu de ce mémorandum, les deux parties s’engagent à échanger les informations techniques et les expériences respectives en matière de la réglementation de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques, de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, de la préparation et de la conduite des interventions d’urgence radiologique et du renforcement des capacités en matière de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques. Ce mémorandum d’entente couvre également l’accompagnement dans la mise en œuvre des plans intégrés d’appui à la sécurité nucléaire, la conduite d’une étude environnementale des installations radiologiques, ainsi que la préparation et la conduite des mesures de sécurité nucléaires lors des grandes manifestations publiques.

La signature de ce mémorandum qui témoigne de l’intérêt tout particulier qu’accorde AMSSNuR à la coopération africaine, s’inscrit dans le cadre des efforts consentis par AMSSNuR pour la promotion du partenariat Sud-Sud prônée par Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu Le glorifie, et ce, à travers l’échange d’informations techniques, le partage d’expériences et de bonnes pratiques, des visites scientifiques et d’experts, des exercices de simulation et des exercices sur le terrain, la mise en œuvre de projets et des études conjointes de coopération, ainsi que la mutualisation des équipements et des appareils nécessaires pour mener les activités de contrôle réglementaire dans les deux pays.


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