Formulaires
- Applications médicales
- Applications non médicales
- Gestion des déchets radioactifs
- Transport des radioéléments artificiels
| Description | Fichier |
|---|---|
| D-1-Demande d’autorisation d’importation de matériel radiologique destiné au radiodiagnostic. | Télécharger |
| D-2-Demande d’autorisation (exportation – cession – vente de matériel) radiologique destiné au radiodiagnostic. | Télécharger |
| D-3-Demande d’autorisation d’utilisation de matériel radiologique destine au radiodiagnostic. | Télécharger |
| D-4-Demande d’autorisation de détention et d’utilisation de radioéléments et d’appareil électrique émettant des rayonnements ionisants dans le cadre de la médecine nucléaire et de biologie médicale. | Télécharger |
| D-5-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation d’accélérateurs de particules dans le cadre de l’activité de radiothérapie externe. | Télécharger |
| D-6-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation de sources radioactives scellées dans le cadre de l’activité de radiothérapie externe (appareil de cobaltothérapie gamma knife). | Télécharger |
| D-7-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation des sources radioactives scellées dans le cadre de l’activité de curiethérapie. | Télécharger |
| Fiche d’identification de matériel radiologique. | Télécharger |
| Description | Fichier |
|---|---|
| D-8-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation des sources radioactives dans le cadre de l’activité du contrôle non destructif (cnd). | Télécharger |
| D-9-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation des sources radioactives dans le cadre des activités non médicales autres que le contrôle non destructif. | Télécharger |
| D-10-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation d’irradiateur gamma dans le cadre de l’activité de traitement par ionisation. | Télécharger |
| D-11-Demande d’autorisation d’importation et d’utilisation d’accélérateurs électrons dans le cadre de l’activité de traitement par ionisation. | Télécharger |
| D-14-Demande d’autorisation d’importation d’utilisation d’appareil RX à des fins non médicales. | Télécharger |
| D-15-Demande d’autorisation d’utilisation d’accélérateur pour le contrôle de marchandises. | Télécharger |
| D-16-Demande d’autorisation d’exportation des sources radioactives dans le cadre de l’activité du contrôle non destructif (cnd). | Télécharger |
| Description | Fichier |
|---|---|
| D-13-Demande d’autorisation de rejet effluents liquides. | Télécharger |
| D-17-Demande de transfert des détecteurs de fumée ionique. | Télécharger |
| D-18-Demande de transfert des déchets radioactifs -cen-cnesten. | Télécharger |
| Description | Fichier |
|---|---|
| D-12-Demande de transport par route de radioéléments artificiels. | Télécharger |
