Projets de coopération

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Présentation

AMSSNuR vise à « mettre en œuvre les stratégies de coopération nationale et internationale en harmonie avec les orientations stratégiques d’AMSSNuR en veillant au développement de son réseau de partenariat national et international. »


Coopération avec l’Agence Internationale de l’Energie Atomique ‘’AIEA’’


Considéré comme Etat Membre de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique depuis 1957, le Royaume du Maroc participe activement aux travaux de l’AIEA couvrant les domaines de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques.

AMSSNuR en collaboration avec l’AIEA œuvre à la promotion de l’utilisation sûre, sécurisée et pacifique des technologies nucléaires et radiologiques. AMSSNuR sollicite l’assistance technique de l’AIEA dans tous ses domaines d’activité (sûreté et sécurité nucléaires et radiologiques, gestion des situations d’urgence radiologique, garanties nucléaires, communication avec le public et les parties prenantes, management des autorités de réglementation, etc.).

Ainsi, l’AIEA met à la disposition de ses Etats Membres une multitude de prestations les aidant à développer des avis sur les différents aspects de la SSNR. A cet effet, AMSSNuR bénéficie des missions l’aidant à renforcer et améliorer ses infrastructures réglementaires et consolider ses acquis en matière d’expertise en se basant sur les « normes de sûreté », les guides de bonnes pratiques et d’autres.

Dans le cadre de la coopération multilatérale, AMSSNuR en partenariat avec l’AIEA en faveur de ses Etats Membres, organise plusieurs manifestations variant entre conférences, réunions, ateliers internationaux, régionaux et nationaux, missions d’experts, cours et stages. Ce dynamisme prôné par AMSSNuR témoigne de sa volonté à se positionner en tant que leader régional en matière de SSNR et sceller sa vision stratégique visant la protection de l’Homme, du public et de l’environnement contre les risques liés à l’utilisation des sources de rayonnements ionisants.

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Union Européenne (INSC M03.01/15)


Le 13 février 2018, AMSSNuR a procédé au lancement d’un projet de coopération avec la Commission Européenne portant sur le développement de ses capacités en tant qu’organisme réglementaire de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques. D’un montant d’environ 2 millions d’euros et couvrant la période 2018/2021, ce projet de coopération concerne la majorité des programmes métiers et support d’AMSSNuR. Il englobe 11 tâches qui couvrent notamment, le cadre réglementaire et la mise en place des procédures spécifiques, la préparation et la réponse aux urgences radiologiques, l’optimisation de l’exposition médicale aux rayonnements ionisants, la politique et la stratégie nationales de gestion des déchets radioactifs, la recherche des sources hors contrôle réglementaire et les garanties nucléaires, ainsi que le développement des ressources humaines, la stratégie de communication et le processus d’agrément des prestataires de services techniques.


Développement d’une Architecture de Détection Nucléaire, supportée par Global Affairs Canada


AMSSNuR, représentée par son Directeur Général Dr. Khammar MRABIT, a signé le 26 février 2018, un mémorandum d’entente de contribution avec le Ministère des Affaires Etrangères, du Commerce et du Développement de Canada “MAECD”.
Ce mémorandum d’entente avait pour objectif principal d’élaborer une stratégie de détection nucléaire au Royaume du Maroc. 30 participants dont 11 experts étrangers et 19 experts marocains ont pu bénéficier de cet atelier national. Le but de cet atelier a été de sensibiliser les Départements et les Institutions nationales à la thématique; d’établir un projet de stratégie visant la mise en place d’une architecture nationale de détection nucléaire pour détecter et empêcher le trafic illicite des matières nucléaires et autres matières radioactives hors contrôle réglementaire, d’ne part, et de donner aux participants une vision réaliste des ressources disponibles et de l’assistance potentielle afin de mettre en œuvre une stratégie de détection répondant aux besoins du Royaume du Maroc, d’autre part.
Une visite a ensuite eu lieu aux Etats-Unis d’Amérique et au Canada au profit d’une large délégation mixte d’experts marocains afin de se familiariser avec les architectures de détection de ces pays, et d’observer sur place les mécanismes et les procédures de détection nucléaire aux frontières de ces deux pays.


Troisième Conférence Internationale des Régulateurs sur la Sécurité Nucléaire


AMSSNuR, représentée par son Directeur Général Dr. Khammar MRABIT, a signé, le 2 août 2019, une entente de contribution avec le Ministère des Affaires Etrangères, du Commerce et du Développement de Canada “MAECD”.
Cette entente a été signée dans le cadre de la contribution fournie par le MAECD à AMSSNuR pour aider les experts des pays d’Afrique, d’Amérique latine et des Caraïbes et d’Asie du Sud-Est à se rendre à la 3ème Conférence Internationale des Régulateurs sur la Sécurité Nucléaire qui s’est tenue à Marrakech, du 1er au 4 octobre 2019.
Cette rencontre a attiré plus de 380 participants venus de 96 pays, dont 35 de pays africains, qui étaient présents pour débattre sur un certain nombre de thèmes et de sujets liés à la sûreté et à la sécurité nucléaires et pour faire partager les expériences et les meilleures pratiques des régulateurs, des organismes du support techniques (TSOs) et des acteurs régionaux et inter-régionaux, afin de mieux promouvoir les activités en matière de sécurité nucléaire au niveau national, régional et international.

Mémorandums d’entente (Memorandum of Understanding)

AMSSNuR a donc entrepris la signature d’une multitude de mémorandums d’entente avec ses partenaires internationaux dans le but de faciliter l’échange d’informations et d’expertises dans les domaines de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques sur le plan international, régional et national :
  • ESPAGNE
  • MAURITANIE
  • RUSSE
  • ARGENTINE
ESPAGNE

Mémorandum d’Entente pour l’échange d’informations avec le Consejo de Seguridad Nuclear (CSN), homologue espagnol.

MAURITANIE

Mémorandum d’entente avec l’Autorité Nationale de Radioprotection, de Sûreté et de Sécurité Nucléaire de la République Islamique de Mauritanie.

RUSSE

Mémorandum d’Entente sur la coopération dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique, et l’usage pacifique de l’énergie atomique avec le Federal Environmental, Industrial and Nuclear Supervision Service (Rostech-nadzor), homologue russe.

ARGENTINE

Mémorandum d’entente sur la coopération et l’échange d’informations techniques avec la Autoridad Regulatoria Nuclear
(ARN), homologue argentin.

  • HONGRIE
  • ALLEMAGNE
  • FRANCE
  • BURKINA FASO
HONGRIE

Accord sur la coopération dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique avec la Hungarian Atomic Energy Agency (HAEA), homologue hongrois.

ALLEMAGNE

Accord sur la coopération et l’échange d’informations avec Gesellschaft für Anlagen- und Reaktorsicherheit (GRS), organisme de support technique allemand.

FRANCE

Mémorandum d’Entente pour la coopération dans les domaines de la sûreté nucléaire et la radioprotection avec l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), organisme de support technique français.

BURKINA FASO

Mémorandum d’entente sur la coopération et l’échange d’informations techniques avec l’Autorité Nationale de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (ARSN), homologue burkinabais.

  • US (NRC)
  • US (DOE/NNSA)
  • CANADA
  • CHINE
US (NRC)

Accord sur l’échange d’informations techniques et la coopération en matière de sûreté nucléaire avec la US Nuclear Regulatory Commission (USNRC), homologue américain.

US (DOE/NNSA)

Protocole d’entente dans les domaines de la non-prolifération et l’utilisation pacifique des infrastructures d’énergie nucléaire avec le Département del’Energie – National Nuclear Security Administration (DOE/NNSA) des Etats-Unis d’Amérique.

CANADA

Mémorandum d’entente sur la coopération et l’échange d’informations techniques avec la Commission Canadienne de Sûreté Nucléaire (CCSN), homologue canadien.

CHINE

Mémorandum d’entente sur la coopération et l’échange d’informations techniques avec la National Nuclear Safety Administration (NNSA), homologue chinois.

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