Archives des Actualités internationales - AMSSNuR

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17 novembre 2022

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a pris part, le 17 novembre 2022, à la 19ème réunion du comité de pilotage du Forum des organismes de réglementation nucléaire en Afrique (FNRBA), tenue à distance en présence des experts de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), d’experts internationaux et des représentants des autorités réglementaires africaines membres du FNRBA.

AMSSNuR a participé à cette réunion en tant que représentant de l’Afrique du Nord suite à son élection lors de la 14ème réunion plénière du FNRBA, organisée en marge de la 66ème Conférence Générale de l’AIEA, en septembre 2022.

Cette réunion a porté sur la présentation de l’état d’avancement des plans d’action du FNRBA relatifs aux domaines de (1) l’infrastructure législative et réglementaire, (2) la sûreté radiologique et la sûreté des déchets radioactifs, (3) l’infrastructure de sûreté nucléaire, (4) l’infrastructure réglementaire pour la préparation et la réponse aux situations d’urgence nucléaires et radiologiques, (5) la sûreté du transport des matières radioactives et (6) l’infrastructure de la sécurité nucléaire, les coordinateurs de chacun des groupes thématiques du FNRBA ont présenté l’état d’avancement des projets de l’année en cours, le plan d’action pour l’année 2023 ainsi que les mécanismes pour leur mise en œuvre.

Dans son intervention, M. Mounji ZNIBER, Directeur a.i. d’AMSSNuR a réitéré l’engagement d’AMSSNuR à contribuer activement aux travaux du forum et à mettre en œuvre son plan de travail.

Aussi, M. ZNIBER a informé les participants qu’AMSSNuR prévoit, en collaboration avec l’organisme de réglementation américain (U.S-NRC), d’organiser un atelier sur la protection physique des sources radioactives, en 2023, auquel il a invité l’ensemble des participants. En outre, M. ZNIBER a souligné la volonté d’AMSSNuR à organiser et à accueillir d’autres événements au profit des Etats membres du FNRBA.

Enfin, M. ZNIBER a remercié l’AIEA pour son soutien continu dans le cadre d’une coopération triangulaire AIEA-AMSSNuR-Etats Membres africains.


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3 novembre 2022

Une équipe d’experts de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) a conclu aujourd’hui une mission de dix jours pour examiner le cadre de préparation et de réponse aux urgences nucléaires et radiologiques (EPR) au Royaume du Maroc. L’examen de la préparation aux urgences (EPREV) a été effectué à la demande du Gouvernement marocain et accueilli par l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR).

Les objectifs de la mission étaient de fournir une évaluation des dispositions et des capacités du Maroc en matière de réponse aux urgences nucléaires par rapport aux normes de sûreté de l’AIEA et de fournir une base pour des améliorations futures.

Le Maroc utilise les technologies nucléaires et de rayonnement à des fins bénéfiques, notamment pour des applications médicales, industrielles, agricoles, de recherche et éducatives.  Le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Technologies Nucléaires (CNESTEN) exploite le réacteur de recherche MA-R1 TRIGA au Centre de Recherche Nucléaire de la Maâmora, utilisé pour la recherche en énergie nucléaire et en géochronologie (détermination de l’âge des roches, des fossiles et des sédiments), l’analyse par activation neutronique, l’éducation et la formation. Le Maroc envisage d’ajouter l’énergie nucléaire à son mix énergétique.

En plus des rencontres tenues à Rabat avec ses homologues d’AMSSNuR, désigné comme le premier centre africain de renforcement des capacités de l’AIEA pour la réponse aux urgences nucléaires en 2019, l’équipe d’examen a rencontré un certain nombre d’organismes ayant des responsabilités en matière de réponse aux urgences nucléaires au sein du Gouvernement marocain. Il s’agit notamment du Ministère de l’Intérieur, de la Direction Générale de la Protection Civile, de la Direction Générale de la Sûreté Nationale, du Ministère de la Transition Energétique et du Développement Durable, et du Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. L’équipe d’évaluation a également visité des installations à Kénitra et à Tanger, notamment au CNESTEN et à l’Institut National de Recherche Agronomique (INRA).

Brian Ahier, Directeur Général de la Direction des Sciences de l’Environnement et de la Radioprotection à Santé Canada, a dirigé l’équipe de six personnes comprenant des experts de la Nouvelle-Zélande, de l’Espagne, du Soudan, des États-Unis et du personnel de l’AIEA.

“Dans l’ensemble, le Maroc dispose d’une base solide pour ses dispositions en matière de préparation et de réponse aux urgences nucléaires et radiologiques”, a déclaré M. Ahier. ” Cette mission EPREV a identifié un haut niveau de capacité dans tout le pays pour les opérations d’urgence radiologique sur le terrain. L’équipe a recommandé au Maroc de finaliser les documents détaillant son système de gestion des urgences, ce qui aidera le pays à renforcer ses dispositions et ses capacités en matière de réponse aux urgences nucléaires dans l’avenir.”

L’équipe d’examen a identifié plusieurs points forts dans le cadre de la réponse aux urgences nucléaires du Maroc, notamment :

– Fort engagement par rapport à la préparation aux urgences nucléaires et radiologiques parmi toutes les parties prenantes ;

– Accueil et participation à la formation, à la sensibilisation et au renforcement des capacités pour renforcer les réponses aux urgences nucléaires nationales et internationales ;

– Engagement continu du Ministère des Finances tout au long du processus de planification nationale afin d’améliorer l’identification et la planification des besoins en ressources ;

– Maintien d’un haut niveau de capacité à travers le pays pour les opérations d’urgence radiologique sur le terrain.

L’équipe a également formulé des recommandations pour renforcer davantage la réponse aux urgences nucléaires, notamment :

– Mise à jour de l’évaluation nationale des dangers afin d’inclure une analyse spécifique aux installations et sources nucléaires et de rayonnement au Maroc ;

– Révision de la stratégie de protection en accord avec les dernières normes de sûreté de l’AIEA ;

– Etablissement d’un système de classification des urgences pour permettre une identification, une notification et une activation rapides de la réponse ;

– Développement d’une stratégie de surveillance radiologique pour soutenir les décisions d’action de protection.

“La coopération avec l’AIEA par le biais de la mission EPREV a permis au Maroc de savoir clairement les aspects à améliorer davantage en matière de capacités de réponse aux urgences nucléaires”, a déclaré M. Mounji Zniber, Directeur a. i d’AMSSNuR. “Nous sommes ravis d’être des leaders dans la sensibilisation et le renforcement des capacités et nous prévoyons de poursuivre la coopération avec l’AIEA à l’avenir.”

“Le Royaume du Maroc est devenu un acteur régional et international clé dans le domaine de la réponse aux urgences. Le Maroc a accueilli l’exercice Convex-3 à grande échelle ‘BAB AL MAGHRIB’ en 2013, a dirigé plusieurs initiatives et groupes de travail internationaux sur la réponse aux urgences nucléaires et radiologiques, et gère un centre de renforcement des capacités en matière de réponse aux urgences en Afrique, et ce, avec le soutien de l’AIEA depuis 2019. Nous sommes fiers de voir que le Maroc récolte les fruits de ses efforts en matière de réponse aux urgences”, a déclaré M. Carlos Torres Vidal, Directeur du Centre des Incidents et des Urgences de l’AIEA.

Carlos Torres Vidal, Directeur du Centre des Incidents et des Urgences de l’AIEA, a déclaré que le Maroc était devenu un acteur clé, régional et international, en matière de réponse aux urgences nucléaires, ayant accueilli l’exercice Convex-3 à grande échelle “Bab Al Maghrib” en 2013, dirigé plusieurs initiatives internationales et groupes de travail sur la réponse aux urgences nucléaires et radiologiques, et grâce au fonctionnement du Centre de renforcement des capacités en matière de réponse aux urgences de l’AIEA en Afrique depuis 2019.

“Nous sommes heureux de voir que le Maroc tire des bénéfices des efforts qu’il a investis dans la réponse aux urgences nucléaires” a-t-il ajouté lors de son discours de clôture.

À propos des missions EPREV

Les missions EPREV font partie des examens par les pairs proposés par l’AIEA pour renforcer la sûreté nucléaire dans les États membres. Les missions EPREV se concentrent sur les dispositions et les capacités de préparation et de réponse aux urgences nucléaires et radiologiques. Les missions EPREV sont basées sur les normes de sûreté de l’AIEA en matière de préparation et de réponse aux urgences nucléaires et radiologiques.

 

Traduit du communiqué de presse de l'AIEA :https://www.iaea.org/newscenter/pressreleases/iaea-reviews-moroccos-nuclear-emergency-preparedness-and-response 

 


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31 octobre 2022

Dans le cadre de sa contribution au projet de développement de l’infrastructure réglementaire (RIDP) mis en place par l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) au niveau international, qui vise à assister ses États-Membres en Afrique, notamment à établir ou à renforcer leurs infrastructures réglementaires de la sûreté radiologique et la sécurité des matières radioactives d’une manière efficace et durable,  l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) abrite, du 31 octobre au 4 novembre 2022 à Rabat, un atelier régional sur les orientations stratégiques pour l’établissement d’un système intégré de gestion pour les organismes de réglementation.

Animé par cinq experts internationaux de l’AIEA, cet atelier connait la participation d’une trentaine de professionnels représentant les autorités réglementaires et des opérateurs des secteurs nucléaire et radiologique au Bénin, Burkina-Faso, Burundi, République centrafricaine, Tchad, Iles Comores, Congo, Côte d’Ivoire, République Démocratique du Congo, Guinée Equatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, Sao Tomé-et-Principe, Togo et Maroc.

A signaler que cet atelier est destiné principalement aux dirigeants et aux cadres supérieurs des autorités réglementaires et aux opérateurs des secteurs nucléaire et radiologique, et a pour but de les aider à comprendre en vue de s’acquitter de leurs responsabilités en matière de développement, d’implémentation et d’amélioration continue des systèmes de gestion intégrés de leurs organisations.

En outre, l’atelier fournit des informations de base fondées sur les exigences et les recommandations en la matière de l’AIEA en utilisant ses publications.

À cette occasion, l’expérience nationale en matière de développement des systèmes de management intégré et leur informatisation a été présentée par les représentants d’AMSSNuR, et également de deux opérateurs industriels œuvrant respectivement dans le secteur de la production des radiopharmaceutique et le contrôle et inspections.

Dans son mot d’ouverture, M. Mounji ZNIBER, Directeur a.i d’AMSSNuR a souligné l’importance des chantiers de développement du système de management intégré d’AMSSNuR, ainsi que la digitalisation des processus métiers qui s’inscrivent dans le cadre de ses orientations stratégiques 2022-2026, prenant

en compte les éléments nouveaux de son environnement telles que les conditions liées à la COVID 19, les recommandations du gouvernement en matière de gouvernance des entreprises publiques et de la simplification des procédures administratives et également les bonnes pratiques internationales.

Aussi, M. ZNIBER a rappelé qu’AMSSNuR aspire à établir les conditions d’une autorité réglementaire de niveau international, qui pourra servir de modèle pour les pays africains. De ce fait, AMSSNuR œuvre à la mise en place des mécanismes de fonctionnement de son système de management intégré, issus des différents processus et procédures associés développés pour formaliser son activité.


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23 octobre 2022

Une délégation i de l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) composée de M. Mounji ZNIBER, Directeur a. i d’AMSSNuR et de Mme Rachida El Gamoussi Chef de Département de Sûreté Radiologique et Protection de l’Environnement.et M. Mohamed Maital Chef de Division Règlementation et Inspection relevant de Département de Sûreté Nucléaire et Gestion des Déchets Radioactifs a pris part, du 18 au 20 octobre 2022 à Vienne, à la 52ème réunion de la Commission des Normes de Sûreté (CSS) de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA).

Cette réunion dédiée, entre autres, à la discussion et à l’échange à propos des enjeux de la sûreté liés à la situation en Ukraine et à l’approbation des projets des normes de sûreté ; à l’examen et la révision du processus d’élaboration des normes de sûreté et des orientations de sécurité   ainsi qu’à la présentation des nouveaux membres de la CNS.

Suite à sa désignation en tant que membre de la CNS jusqu’à 2023, M. ZNIBER, a souligné l’engagement d’AMSSNuR de contribuer à la revue technique des projets de normes de sûreté et des orientations de sécurité de l’AIEA et d’apporter, en cas de besoin, des propositions susceptibles d’améliorer le processus de leur préparation et leur examen.

Cette Commission est un organe permanent composé de 25 hauts responsables et experts des Autorités réglementaires  représentant plus de 170 Etats Membres de l’AIEA,  ayant la capacité d’approuver, conformément au processus de préparation et d’examen des normes de sûreté de l’AIEA, des normes de sûreté et des orientations de sécurité nucléaires et radiologiques couvrant l’utilisation de l’énergie nucléaire, les applications radiologiques , le  transport des matières radioactives et la gestion des déchets radioactifs, ainsi que la préparation et la réponse aux situations d’urgence nucléaire ou radiologique.

Il y a lieu de noter que cette Commission fournit les orientations stratégiques pour l’élaboration, l’examen, la révision et l’approbation des principes fondamentaux et des exigences de sûreté à soumettre au Conseil des Gouverneurs de l’AIEA pour approbation. Elle détermine également la pertinence des guides de sûreté à publier sous l’autorité du Directeur Général de l’AIEA.

La Commission fournit aussi des conseils et des recommandations générales sur les questions relatives aux normes de sûreté, sur les questions réglementaires pertinentes et sur les activités de l’AIEA en matière de normes de sûreté et sur les programmes connexes, en particulier ceux visant à promouvoir la mise en œuvre de ces normes au niveau international.


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27 septembre 2022

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a signé un mémorandum d’entente avec l’Administration slovène de la sûreté nucléaire, en marge de la 66ème Conférence Générale de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), organisée à Vienne du 26 au 30 septembre 2022.

Cet accord qui porte principalement sur l’échange d’informations techniques et la coopération dans les domaines de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques entre le Royaume du Maroc et la Slovénie, a été signé le 27 septembre 2022 par M. Mounji Zniber, Directeur a.i d’AMSSNuR et M. Igor Sirc, Directeur de l’Administration slovène de la sûreté nucléaire, en présence de S.E.M Azzedine Farhane, Ambassadeur et représentant permanent du Royaume du Maroc auprès des Organisations Internationales à Vienne et S.E.Mme Barbara Zvokelj Ambassadrice et représentante permanente de la Slovénie auprès des Organisations Internationales à Vienne.

L’objectif de ce mémorandum d’entente est de faciliter la coopération et le partage  d’informations entre les deux parties, notamment en ce qui concerne (1) le développement du cadre législatif et réglementaire dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, (2) la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de la radioprotection, (3) les processus et les procédures d’autorisation et d’inspection, (4) l’évaluation réglementaire et l’examen périodique de la sûreté des réacteurs de recherche, (5) la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, (6) la préparation et la réponse aux situations d’urgence, (7) l’éducation, la formation et le renforcement des capacités en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, (8) la culture, le leadership et la gestion de la sûreté nucléaire, (9) le système de management intégré, (10) les politiques et les stratégies en matière de sûreté nucléaire et (11) la communication.

La signature de ce mémorandum d’entente s’inscrit dans le cadre des efforts consentis par AMSSNuR pour la promotion de la coopération internationale, et ce, à travers l’échange d’informations techniques, le partage d’expériences et de bonnes pratiques, par le biais des visites scientifiques, des missions d’experts et la mise en œuvre de projets conjoints de coopération.


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27 septembre 2022

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR), contribue activement, au sein de la délégation marocaine, aux travaux de la 66ème session ordinaire de la Conférence Générale de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique ‘AIEA’, qui se tient à Vienne en Autriche, du 26 au 30 septembre 2022.

Une importante délégation marocaine, présidée par S.E. M. Azzedine FARHANE, Ambassadeur et représentant permanent du Royaume du Maroc auprès des Organisations Internationales à Vienne, prend part aux travaux de la 66ème Conférence Générale de l’AIEA et composée de M. Mounji ZNIBER, Directeur a.i d’AMSSNuR, M. Hamid MARAH Directeur a.i du CNESTEN, M. Abdelkrim MEZIANE BELFQIH Secrétaire Général du Ministère de la Santé et de la Protection Sociale, ainsi que d’autres hauts responsables marocains représentant les différents départements concernés.

Mme Leila BENALI Ministre de la Transition Énergétique et du Développement Durable a présenté, à distance, la déclaration du Royaume du Maroc à cette Conférence Générale.

Dans le cadre de la stratégie de coopération internationale d’AMSSNuR, M. ZNIBER tiendra des réunions bilatérales avec les représentants des autorités réglementaires et de hauts responsables de l’AIEA.

AMSSNuR prévoit également la signature de mémorandums d’entente dans les domaines de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques avec les autorités consœurs de la Slovénie, de la Slovaquie et des Etats-Unis d’Amérique.

Au cours de sa participation à cette conférence, AMSSNuR prendra part au Forum scientifique intitulé « Rayons d’espoir : Soins contre le cancer pour tous » s’inscrivant dans l’initiative « Rayons d’espoir » lancée par l’AIEA au début de cette année.  Les projets inclus dans cette initiative établissent et renforcent la législation et l’infrastructure de sûreté radiologique et permettent de proposer un contrôle de qualité, des orientations, des formations et de l’équipement. Au cours de ce Forum, le Directeur a.i d’AMSSNuR donnera une présentation sur le rôle des États membres dans le soutien aux pays voisins pour assurer la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques.

En outre, AMSSNuR participera aux travaux de la 14ème réunion plénière du Forum des organismes de réglementation nucléaire en Afrique (FNRBA), prévue le 28 septembre 2022 et portant sur l’approbation de son plan stratégique 2022-2027, les élections des membres de son comité de direction, ainsi que l’examen et l’approbation des réalisations des six groupes thématiques et leurs plans d’action pour les futures années.

Par ailleurs, AMSSNuR participera également à la 5ème réunion du groupe international sur les champions de l’approche genre et l’égalité des sexes dans les organismes de réglementation nucléaire. S.E M. FARHANE interviendra, lors de cette réunion, et parlera des avancées réalisées à cet égard dans notre pays.

 

 

Il importe de souligner que ces activités de coopération d’AMSSNuR et de toutes les institutions marocaines, s’inscrivent dans le cadre des efforts entrepris par notre pays, en application des hautes orientations de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu Le Glorifie, prônant une approche proactive et multidimensionnelle pour la sûreté et la sécurité, et visant à renforcer le rayonnement du Royaume sur le continent africain et au niveau international.


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23 août 2022

Dans le cadre de son programme de coopération régionale en Afrique avec l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) et le Réseau des autorités réglementaires en Afrique (FNRBA), l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) abrite à Rabat, le troisième atelier régional sur la supervision réglementaire des réacteurs de recherche.

Organisé du 22 au 31 août 2022 au siège d’AMSSNuR, l’objectif de cet atelier de formation vise à fournir aux représentants des Etats Membres du FNRBA, des connaissances et des informations pratiques, fondées sur les normes de sûreté de l’AIEA, concernant la supervision réglementaire des réacteurs de recherche et échanger les expériences et les leçons retenues dans ce domaine.

Cet atelier permettra aussi aux participants de s’informer sur les recommandations de l’AIEA en matière de renforcement de la sûreté des réacteurs de recherche et de développer des compétences en vue de soutenir leurs capacités en matière de supervision réglementaire de ce type d’installations nucléaires.

L’atelier portera également sur l’inspection réglementaire et le processus d’élaboration des prescriptions réglementaires relatives à la sûreté des réacteurs de recherche, notamment à travers l’utilisation des infrastructures nationales offertes par le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires (CNESTEN) et AMSSNuR.

A cet effet, les participants effectueront une visite au réacteur de recherche opéré par le CNESTEN et bénéficieront du retour d’expérience sur le programme d’inspection de cette installation, établi par AMSSNuR.

Outre la participation nationale, prendront part à cette formation vingt-cinq représentants des autorités africaines de sûreté nucléaire provenant, notamment du Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, l’Égypte, l’Ethiopie, le Ghana, le Kenya, le Nigeria, la République Démocratique du Congo, le Sénégal et la Tunisie.

En abritant, pour la troisième fois cet atelier, au Maroc, AMSSNuR vise à renforcer son positionnement en tant qu’autorité leader et modèle pour les pays africains et arabes, et contribuer davantage dans les structures régionales de coopération multilatérale dans les domaines de la sûreté, de la sécurité et des garanties nucléaires.


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30 juin 2022

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques « AMSSNuR » a organisé, le 15 juin 2022 à Rabat, la réunion de clôture du projet de coopération avec l’Union Européenne visant à développer ses capacités humaines et organisationnelles et à renforcer le cadre réglementaire national de sûreté nucléaire et radiologique.

Dans son discours adressé aux participants représentant les organismes nationaux concernés par la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques, les médias et les autorités européennes, le Directeur d’AMSSNuR, M. Mounji ZNIBER, a souligné l’importance et la pertinence de ce projet qui a accompagné l’Agence depuis 2018, ainsi que son impact sur ses activités, ses programmes, son organisation et ses ressources humaines, et également sa valeur ajoutée sur l’amélioration du cadre réglementaire national de sûreté nucléaire et radiologique.

En prenant la parole, Mme. Matilde CERAVOLO, a réitérée la satisfaction de l’Union Européenne de la qualité de ses relations avec le Maroc, qui couvrent tous les domaines socio-économiques y compris le cadre réglementaire de sûreté nucléaire et radiologique dont le modèle développé par AMSSNuR pourrait servir à d’autres pays africains, ce qui permettra de renforcer son rôle de plateforme de coopération Sud-Sud et Nord-Sud.

Elle a, à cet effet, saluée les résultats obtenus à travers ce projet de coopération, initié en 2018 et financé par l’Union Européenne d’un montant de 1,6 millions d’Euros, et couvrant le volet réglementaire, le système de management d’AMSSNuR, ses processus et ses procédures, le développement de ses ressources humaines, le plan d’urgence nucléaire et radiologique, la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, les garanties nucléaires, la recherche des sources orphelines, les agréments et la communication avec le public.

De son côté, M. Alfredo DE LOS REYES CASTELO, Directeur des relations internationales au Conseil espagnol de sûreté nucléaire et Chef du projet du côté Européen, a présenté les réalisations au niveau des différents domaines suscités, lesquelles concourent à l’alignement des pratiques réglementaires marocaines sur celles adoptées en Europe.

Dans ce cadre, il a rappelé les onze tâches couvertes par ce projet et qui ont été supervisé par des experts européens (plus de 50 représentants des autorités de sûreté en Espagne, France, Belgique, Allemagne et Ukraine) qui ont contribué aux différentes activités réalisées de février 2018 à juin 2022.

Les différents experts européens responsables des différentes tâches ont également apprécié les résultats obtenus, la qualité des travaux réalisés par les experts d’AMSSNuR et les relations humaines établies avec leurs homologues marocains.

Dans sa présentation, le Chef du projet du côté marocain, M. Taib Marfak, Chef du département sûreté nucléaire et gestion des déchets radioactifs à AMSSNuR, a présenté l’impact de ce projet de coopération sur les activités de l’Agence et au niveau national, notamment l’intégration des différentes tâches dans la réalisation et la mise en œuvre de ses objectifs stratégiques.

Dans ce cadre, il a été rappelé qu’une trentaine de projets de textes réglementaires ont été examinés et revus par les experts européens qui ont contribué aussi à la révision des politiques et stratégies nationales (sûreté nucléaire, sûreté des déchets radioactifs, préparation et réponse aux urgences, récupération des sources orphelines, …) et à la formation d’une vingtaine de personnes à travers des stages et des ateliers organisées au Maroc et en Europe.

Lors de la session réservée aux questions/réponses, les journalistes présents ont adressé des questions par rapport au registre national des sources de rayonnement ionisants et la sûreté de la gestion des déchets radioactifs au niveau national auxquelles des éclaircissements et des explications ont été apportées par les représentants d’AMSSNuR et leurs partenaires européens.


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29 juin 2022

Conformément aux dispositions de l’article 31 de la convention commune de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a participé à la septième réunion d’examen des rapports nationaux, organisée du 27 juin au 08 juillet 2022 au siège de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), et ce, afin de présenter le rapport national de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et d’apporter des clarifications aux différentes questions posées par les pays contractants.

Le Royaume du Maroc a été représenté à cet évènement par une délégation conduite par M. Mounji Zniber, Directeur d’AMSSNuR par intérim, et composée des représentants de la mission permanente à Vienne, d’AMSSNuR et du Centre National d’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires (CNESTEN).

Plus de 750 délégués représentant 76 parties contractantes ont pris part à cette 7ème réunion d’examen des parties contractantes à la convention commune pour partager leurs expériences et les enseignements tirés de la gestion sûre, sécurisée et responsable du combustible usé et des déchets radioactifs.

Après avoir souhaité la bienvenue aux délégations des Parties Contractantes, M. le Président de la 7ème réunion d’examen a demandé aux parties contractantes de procéder à un examen efficace, rigoureux et transparent qui conduira à l’identification de mesures visant à renforcer encore le régime mondial de la sûreté.

Pour sa part, M. Rafael Mariano Grossi, Directeur Général de l’IAEA, a mis en exergue, dans son propos, que ce régime de sûreté est tributaire de la mise en œuvre effective des politiques et des stratégies au niveau national traitant la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs, du combustible usé et de la sûreté des sources radioactives scellées hors usage.

Par ailleurs, M. Grossi, a indiqué que le stockage définitif constitue l’option ultime de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé à long terme. De ce fait, il a invité les pays contractants de déployer plus d’efforts et s’engager davantage pour atteindre cet objectif ultime de la gestion des déchets radioactif et du combustible usé.

Outre la discussion des thématiques communes résultant de la réunion d’examen, cette réunion connaitra également la discussion de l’adoption par consensus des propositions, objet de la quatrième réunion extraordinaire, tenue en mai 2022, visant l’amélioration du processus d’examen de la 8ème réunion qui se tiendra en 2025.

S’agissant, du rapport national de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, M. Zniber a procédé à la présentation nationale le 28 juin 2022 dans le cadre de l’examen du rapports nationaux du groupe 7 composé des pays de l’Allemagne, le Brésil, le Cuba, l’Érythrée, la Mauritanie, les Pays-Bas, la Serbie, la Syrie, l’Ukraine, l’Uruguay et le Maroc. Cette présentation à abordé les éléments suivants (1)Le programme national de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé (1) l’inventaire national des déchets radioactif et des sources scellées radioactives hors usage, (2) les changements survenus depuis la Sixième réunion d’examen de 2018, (3) les événements significatifs survenus depuis octobre 2020, date de la soumission du rapport national à l’AIEA en sa qualité de secrétariat de la convention commune, (4) les performances et les bonnes pratiques entreprises par le Maroc depuis la Sixième réunion d’examen de 2018, (5) les mesures adoptées par AMSSNuR et le CNESTEN pour faire face à la crise sanitaire de Covid-19.

À l’issue de cette présentation, les experts du groupe 7 ont apprécié l’approche réglementaire et les pratiques de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé entrepris par le Royaume du Maroc pour assurer la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé.


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27 juin 2022

Dans le cadre de la veille réglementaire menée par l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR), conformément à ses attributions et aux fonctions fixées par la loi n°142-12, et sur invitation de M. Rafael Mariano Grossi, Directeur Général de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA), une délégation d’AMSSNuR a participé à la première réunion portant sur l’initiative d’harmonisation et de normalisation des approches du contrôle réglementaire des petits réacteurs modulaires appelés SMR, organisée du 23 au 24 juin 2022 au siège de l’AIEA à Vienne.

A travers une participation notoire de hauts responsables représentant trente autorités réglementaires des cinq continents, et quinze compagnies œuvrant dans le domaine de la conception de la technologie des petits réacteurs modulaires, cette réunion a été l’occasion de discuter des propositions, élaborées préalablement par l’AIEA, pour accélérer le processus d’harmonisation et de normalisation des approches réglementaires afin d’accompagner le développement et l’implantation des petits réacteurs modulaires.

En effet, cette nouvelle technologie se veut une alternative pertinente pour satisfaire un besoin énorme enregistré en matière de production de l’électricité, de la chaleur thermique dédiées aux procédées industriels et de dessalement de l’eau de mer.

A cette occasion, M. Mounji Zniber, Directeur d’AMSSNuR par intérim, a exprimé, lors de la séance d’ouverture de cette première réunion, la volonté d’AMSSNuR de contribuer à la réflexion lancée sous le leadership de M. Grossi, pour accélérer le processus de l’introduction sûre, sécurisée et responsable des petits réacteurs modulaires qui suscitent un intérêt grandissant dans plusieurs pays, particulièrement, les pays en voie de développement.

Enfin, M. Zniber a précisé que cette réunion constitue un dialogue franc et constructif entre les régulateurs et les industries de la technologie des petits réacteurs modulaires sur des questions portant, notamment sur le régime d’autorisation et les critères d’évaluation réglementaire de la sûreté des petits réacteurs modulaires.


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