Contribution de la délégation nationale, présidée par le Directeur Général d’AMSSNuR, aux travaux de la 6^ème Réunion des Parties Contractantes de la Convention Commune portant sur la sûreté de la gestion du combustible usé et la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, tenue au siège de l’AIEA du 21 mai au 1^er juin 2018

A l’occasion de l’ouverture des travaux de la 6^ème réunion des parties contractantes de la convention commune, qui a lieu à Vienne, Autriche, du 21 mai au 1^er juin 2018, M. Yukiya Amano, Directeur Général de l’AIEA, a souligné l’importance de cette Convention regroupant soixante-dix-huit Etats-Membres.

Il a rappelé que cette convention constitue un instrument puissant pour renforcer la sûreté du combustible usé et des déchets radioactifs dans le monde entier, notamment grâce au processus d’évaluation par les experts des pays contractants, et que son impact et sa portée ont augmenté régulièrement au cours des dernières années

En sa qualité de Partie Contractante, notre pays est représenté, dans cette réunion, par une délégation nationale, présidée par le Directeur Général d’AMSSNuR, Dr. Khammar Mrabit, dont la mission est de présenter le sixième rapport national de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé et de répondre à toutes les questions posées par un parterre d’experts et de spécialistes des autres parties contractantes sur le plan réglementaire et technique pour assurer leur gestion.

La délégation marocaine – AMSSNuR et le CNESTEN – a participé  aux travaux de cette réunion en tant qu’évaluateur des rapports nationaux relevant du Groupe 8 composé du Canada, de la Lituanie, de la Géorgie, du Ghana, de l’Uruguay, des Pays­-Bas, de la Corée du Sud , du Niger, de l’Ouzbékistan et du Royaume du Maroc, pour évaluer les avancées enregistrées et les défis à relever pour assurer une gestion sure et efficace des déchets radioactifs et du combustible usé.

A cet égard, Dr. Mrabit a délivré une présentation sur la politique de la gestion des déchets radioactifs, sur les pratiques et les orientations y afférentes, sur le cadre réglementaire, juridique et technique et sur la stratégie adoptée par AMSSNuR en tant qu’autorité compétente de sûreté et de sécurité nucléaire et radiologique pour assurer le contrôle de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. Il a aussi présenté  les bonnes pratiques internationales adoptées par le CNESTEN, en tant qu’institution chargée de la gestion centralisée des déchets radioactifs à l’échelle nationale ainsi que les défis à relever en vue d’assurer une meilleure gestion des déchets radioactifs en conformité avec les dispositions de cette convention.

Au terme de cette présentation et des discussions y afférentes, le comité a apprécié les résultats et les bonnes performances réalisés à l’échelle nationale grâce à la diversité des projets relatifs à la gestion des déchets radioactifs entrepris par notre pays, couvrant le caractère réglementaire et opérationnel, notamment la politique et la stratégie de la gestion des déchets radioactifs et le décret sur la gestion des déchets radioactifs ainsi que les arrêtés prévus pour son application.

Ces projets vont contribuer, sans aucun doute, à la conformité de notre rapport national aux dispositions prévues par cette convention et par conséquent à la mise en œuvre des engagements internationaux de notre pays dans ce domaine.

En marge de cette réunion, Dr. Mrabit a eu une dizaine d’entretiens avec un certain nombre de personnalités africaines, européennes et américaines éminentes dans le domaine de la sûreté nucléaire et radiologique, avec pour objectif de développer davantage la coopération internationale dans ce domaine et de renforcer la sûreté nucléaire et la sûreté de la gestion des déchets radioactifs dans notre pays.

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a convié les membres du Comité de mise à niveau du Cadre Réglementaire (CCR), le 17 mai 2018, pour une cinquième réunion dédiée à l’examen final des avant-projets des textes réglementaires portant sur les situations d’urgence nucléaire ou radiologique et la sûreté de la gestion des déchets radioactifs.

Dans son discours d’ouverture, le Directeur Général d’AMSSNuR a salué l’engagement des membres de ce Comité et les a remerciés pour leur contribution à la préparation et l’élaboration des avant-projets des textes réglementaires, et ce, à travers leurs représentants au niveau des groupes thématiques.

Par ailleurs, les présentations des deux avant-projets ont porté sur l’objet et le champ d’application, les dispositions que prévoient les avant-projets des textes réglementaires, ainsi que sur les commentaires et propositions des participants des groupes thématiques et des membres du CCR.

Enfin, il importe de rappeler qu’au même titre que les avant-projets des textes réglementaires élaborés auparavant, les deux avant-projets des textes réglementaires objets de cette cinquième réunion du CCR ont été revus par des experts internationaux de l’Union Européenne et de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique.

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a organisé une visite d’experts américains aux laboratoires nationaux de criminalistique et au CNESTEN, et ce, conformément aux recommandations formulées lors de la réunion de clôture de la visite scientifique et technique tenue au laboratoire National de Lawrence Livermore en Californie du 08 au 10 novembre 2017, et à laquelle les parties susmentionnées ont participé.

Des experts représentant le Département Américain de l’Energie M. Michael Raymond SAVINA du Lawrence Livermore National Laboratory et Mme Deborah Jean DALE du Nuclear Smuggling Detection and Deterrence Office ont pris part à cette visite, ainsi que des représentants de l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques, du Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires, de la Direction Générale de la Sûreté Nationale et de la Gendarmerie Royale.

Cette visite avait pour objet l’évaluation des capacités des laboratoires relevant de la Gendarmerie royale, de la Direction Générale de la Sûreté Nationale et du CNESTEN, afin de conduire des investigations dans le cadre de la criminalistique nucléaire.

Dans le cadre de sa vision et de son plan stratégique pour 2017/2021 portant principalement sur la mise à niveau du cadre réglementaire et le renforcement de la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques au niveau national, AMSSNuR a mis en place un programme d’inspection de toutes les installations et activités utilisant les sources de rayonnements ionisants.

Au volet du renforcement de la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques, AMSSNuR a adopté une démarche graduée et complète couvrant l’ensemble des activités et installations autorisées y compris le réacteur de recherche nucléaire opéré par le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires, depuis 2009, au Centre d’Etudes Nucléaires de la Maamora.

Dans ce cadre, une délégation composée de cinq inspecteurs, conduite par le Directeur Général d’AMSSNuR, Dr. Khammar Mrabit, a effectué, les 17 et 18 avril 2018, une inspection réglementaire de ce réacteur de recherche qui constitue une installation unique en son genre dans notre pays.

Cette inspection s’est appuyée sur le rapport de sûreté, sur la base duquel le CNESTEN a eu l’autorisation d’exploitation du réacteur, délivrée en 2009 par le Ministre chargé de l’Energie ainsi que sur les dispositions de la loi n° 142-12 portant sur la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques et la création d’AMSSNuR.

L’inspection a porté sur les domaines suivants : conditions de sûreté d’exploitation du réacteur et programmes d’assurance qualité et de protection radiologique des opérateurs, du public et de l’environnement.

A l’occasion de cette inspection réglementaire, la délégation d’AMSSNuR a apprécié la collaboration du CNESTEN et la qualité des discussions et des échanges techniques, qui ont eu lieu avec ses représentants, ainsi que les compétences des équipes d’exploitation du réacteur et leur engagement pour l’amélioration continue de la sûreté des installations visitées. Elle a noté notamment le maintien en bonnes conditions de sûreté de l’exploitation du réacteur, conformément aux cadres législatif et réglementaire en vigueur.

Le maintien en bonnes conditions de rangement et de propreté des équipements, des installations et des locaux visités (bâtiment réacteur, les locaux du générateur de secours et de distribution électrique) a été jugé, de manière générale, satisfaisant par la délégation d’AMSSNuR.

A l’issue de cette opération, la délégation d’AMSSNuR a présenté et discuté avec les représentants du CNESTEN les observations relevées lors de l’inspection du réacteur et des installations qui lui sont associées et de l’étude des documents fournis.

Ces observations et recommandations visent à améliorer davantage l’organisation et les conditions de sûreté et de radioprotection au niveau du réacteur ; un objectif qui nécessite le maintien des compétences et le renforcement des équipes chargées de la sûreté et de l’exploitation, a souligné le Directeur Général d’AMSSNuR.

A cet égard, le Directeur Général du CNESTEN a souligné que la pérennisation et le développement de ressources humaines qualifiées constituent un défi permanent pour le Centre afin de maintenir un haut niveau de sûreté et de sécurité de l’ensemble de ses activités et installations.

Il a également noté que les observations d’AMSSNuR permettront de renforcer davantage les programmes de sûreté, de radioprotection et de maintenance des installations.

Par ailleurs, afin d’assurer continuellement la sûreté du réacteur de recherche et démontrer sa conformité aux dispositions de la loi 142-12 et aux standards internationaux en la matière, les deux parties ont convenu de mettre en place un programme pluriannuel et des procédures basés sur les bonnes pratiques internationales, notamment celles préconisées par l’AIEA dans le domaine de la sûreté des réacteurs de recherche.

A cet effet, il y a lieu de rappeler l’importance du partenariat et de la coopération internationale mis en place par AMSSNuR avec l‘AIEA, l’Union Européenne ‘UE’, les autorités consœurs dans plusieurs pays amis et les réseaux internationaux et régionaux d’échange dans les domaines de la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques, ce qui lui a permis d’acquérir des compétences précieuses pour honorer ses missions et ses fonctions réglementaires, de contrôle et d’inspection, telles que prévues par la loi 142-12.

En ce qui concerne le développement du cadre réglementaire, il y a lieu de souligner le rôle des experts du CNESTEN qui contribuent aux côtés de ceux d’AMSSNuR à l’élaboration de la politique et de la stratégie nationales pour la gestion des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, la préparation des projets des décrets régissant la gestion des déchets et la sûreté nucléaire ainsi que d’autres projets de décrets.

Le CNESTEN, en tant qu’organisme de support technique dans la dosimétrie, la formation en radioprotection et l’instrumentation, apporte un soutien stratégique à AMSSNuR qui concerne également le renforcement de la coopération régionale du Royaume du Maroc avec d’autres pays désirant bénéficier de l’expérience combinée des deux institutions en matière de développement des capacités humaines, de l’expertise et de la culture de sûreté nucléaire.

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques ‘AMSSNuR’, en collaboration avec le Centre National de l’Energie, des Sciences et des Techniques Nucléaires ‘CNESTEN’ et de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique ‘AIEA’, a organisé, à Rabat, du 7 au 11 mai 2018, une réunion internationale sur le projet INT 9182, intitulé ‘Contrôle réglementaire des Sources scellées en service et hors d’usage’ portant sur l’examen des critères d’acceptation des déchets radioactifs, issus des diverses utilisations dans les secteurs socio-économiques, pour leur entreposage, transport et stockage définitif.

Outre les participants nationaux, une trentaine de spécialistes représentant l’AIEA et les Etats Membres de ce projet (Afrique du Sud, Albanie, Argentine, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Bulgarie, Croatie, Cuba, Egypte, Géorgie, Ghana, Grèce, Indonésie, Jordanie, Lybie, Macédoine, Malaisie, Nigéria, Philippines, Portugal, Serbie, Tanzanie et Turquie) ont pris part aux travaux de cette réunion.

La contribution nationale a été apportée par les experts d’AMSSNuR, en tant qu’autorité réglementaire, ceux du CNESTEN, en sa qualité d’organisme national chargé de la gestion des déchets radioactifs, et d’autres, représentant le secrétariat d’Etat chargé du Développement Durable, le Groupe OCP, le Centre National de Radioprotection et l’Institut Agronomique et Vétérinaire.

A l’occasion de l’ouverture des travaux de cette réunion internationale, Dr. Khammar MRABIT, Directeur Général d’AMSSNuR, a souligné l’importance de cette rencontre, inscrite dans le cadre du projet international INT 9182 de l’AIEA, visant à la fois au renforcement de la sûreté de la gestion des déchets incluant les sources radioactives et les sources scellées hors d’usage ainsi qu’à la promotion de la réglementation de sûreté et sécurité nucléaires et radiologiques de ce type de matières, activités et installations.

Il a, à cet effet, rappelé la pertinence des thèmes de cette réunion et leur utilité pour le cas de notre pays, en particulier en ce qui concerne les exigences réglementaires régissant les critères d’acceptation des déchets radioactifs, la méthodologie pour établir ces derniers ainsi que les difficultés techniques se rapportant à la démonstration et à l’évaluation de la sûreté relative aux installations et activités de la gestion des déchets radioactifs.

L’organisation de cette réunion, pour la première fois au Maroc, permettra à AMSSNuR et au CNESTEN, les deux institutions nationales co-organisatrices, de faire valoir l’expérience nationale au niveau du continent africain et à l’international et de confirmer le leadership de notre pays dans ce domaine.

Dans ce cadre, le Directeur Général d’AMSSNuR a souligné, qu’en tant qu’État-Membre de l’AIEA, le Royaume du Maroc, à travers son organisme de régulation et le CNESTEN, s’engage à partager son expérience en matière de développement de la culture de sûreté nucléaire et que l’organisation de cette réunion à Rabat témoigne de leur volonté de jouer un rôle actif dans les programmes et réseaux de coopération bilatéraux, régionaux et internationaux visant à renforcer la sûreté et la sécurité nucléaire et radiologique des activités et des installations dédiées à la gestion des déchets radioactifs.

Il a par ailleurs noté, qu’en adoptant la loi 142-12 sur la sûreté et la sécurité nucléaires et la création d’AMSSNuR, notre pays s’est engagé dans la construction d’une infrastructure réglementaire, opérationnelle, adaptée aux besoins nationaux et en conformité avec les standards et recommandations internationaux en la matière.

En ce qui concerne la réglementation de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, Dr. MRABIT a souligné qu’AMSSNuR, en tant qu’organisme de régulation, a finalisé, en concertation avec le CNESTEN et les Comités dédiés à la mise à niveau du cadre réglementaire et à la réflexion sur l’électronucléaire, la politique nationale et la stratégie des déchets radioactifs qui précisent les principes et les objectifs d’une gestion efficace et sûre de l’ensemble des déchets radioactifs.

Ces documents, dans lesquels AMSSNuR a adopté la classification de l’AIEA selon laquelle chaque flux de déchets dispose d’une option et d’un point final pour son élimination, précisent, à cet effet, les responsabilités et les devoirs des parties concernées, notamment le producteur, l’organisme chargé de la gestion centralisée des déchets, AMSSNuR et le gouvernement.

Outre la politique et la stratégie nationales de gestion des déchets radioactifs, AMSSNuR a aussi préparé, en concertation avec toutes les parties concernées, un décret spécifique à la sûreté de la gestion des déchets radioactifs qui a été examiné par un expert de l’AIEA en mars 2018, et qui sera discuté dans le cadre des travaux du Comité National de mise à niveau du cadre réglementaire le 17 mai 2018, avant sa soumission au gouvernement pour approbation.

Pour information, en plus des définitions, objectif et champ d’application, ce projet de décret précise le régime d’autorisation et d’inspection, les devoirs et les responsabilités des différentes parties concernées ainsi que les exigences relatives aux étapes de la gestion des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé.

Préparé dans le cadre d’une étude de benchmark international sur la réglementation de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs dans les pays de l’OCDE, en Turquie, au Pakistan et en Inde, ce projet de décret aborde également les principes de l’analyse et de l’évaluation de sûreté de la gestion des différents types de déchets et du système de management intégré.

Il comprend aussi de nombreuses dispositions consacrées aux critères d’acceptation des déchets et à leur relation avec les activités relatives aux étapes de la gestion des déchets avant le stockage et le stockage définitif, qui seront développées sous forme d’arrêtés et de guides techniques nécessaires à la mise en application du projet de décret, des activités qui s’inscrivent dans le cadre du plan d’action d’AMSSNuR au titre de l’exercice 2018.

En conclusion, Dr. MRABIT a réitéré l’importance de cette réunion technique consacrée à la définition des critères d’acceptation des déchets radioactifs, au cours de laquelle AMSSNuR et le CNESTEN feront émerger l’expérience nationale et feront la promotion du modèle de coopération et d’échange avec les pays africains concernés.

L’Agence Marocaine de Sûreté et Sécurité Nucléaires et Radiologiques ‘AMSSNuR’ organise à Rabat, du 7 au 11 mai 2018, en collaboration avec le Gouvernement du Canada, les Etats Unis d’Amériques un atelier national sur la stratégie de développement d’une architecture de détection nucléaire ou radiologique.
En effet, le développement d’une architecture de détection nucléaire nationale efficace et durable constitue un élément essentiel des mesures prises par un État pour dissuader, détecter et interdire les matières nucléaires et autres matières radioactives hors contrôle réglementaire. Ceci contribue à terme à prévenir les actes de terrorisme nucléaire ou radiologique et d’autres actes malveillants.
A cet effet, une trentaine de participants nationaux prendront part aux travaux de cet atelier. L’Objectif est de leur présenter les éléments et la méthodologie de mise en place d’une architecture de détection nucléaire, ainsi que la stratégie de sa mise en œuvre. Cet atelier permettra également aux participants d’initier l’élaboration d’un projet d’une architecture de détection nucléaire spécifique au Royaume du Maroc.
L’organisation de cet atelier s’inscrit dans le cadre du programme d’Appui à l’Etat élaboré par AMSSNuR visant, entre autres, le renforcement du système national de sécurité nucléaire, et ce, en coordination et en collaboration avec les Départements et Organismes nationaux concernés.

L’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a organisé une réunion de suivi des plans d’action des différentes entités de l’Agence le vendredi 4 mai 2018., L’ensemble des cadres et agents d’AMSSNuR ont participé à cette réunion présidée par le Directeur Général.

Cette réunion a porté sur la discussion des plans d’action des entités de l’Agence, de l’état d’avancement des projets inscrits dans le cadre de ces plans d’action et de l’apport du projet de coopération avec l’Union Européenne, lancé à Rabat le 13 février 2018, à la mise en œuvre de ces différents projets.

S’inscrivant dans le cadre des actions de communication interne, cette réunion vise à favoriser l’adhésion du personnel de l’Agence au projet de coopération avec l’Union Européenne, qui est considéré comme un projet collectif d’AMSSNuR, couvrant la période 2018-2021 et portant sur le développement de ses capacités en tant qu’organisme réglementaire de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques.